CGU - CGV

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION DU SITE

(CGV-CGU)



SOMMAIRE

A. Contenu du site

B. Vente ou mise à disposition de fichiers numériques

C. Droit de propriété intellectuelle

D. Interdiction d’utilisation à des fins d’entraînement ou d’enrichissement de systèmes d’intelligence artificielle

E. Droits des tiers (droit à l’image)

F. Prix

G. Création d’un compte, paiement et téléchargement des photos acquises

  1. Création d’un compte client

  2. Paiement

  3. Téléchargement des photos acquises

H. Absence de droit de rétractation

I. Modification des CGV

J. Protection des données personnelles & cookies

  1. Cookies

  2. Protection des données personnelles

K. Litige et médiation de la consommation

L. Loi applicable et attribution de compétence

Mentions légales

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV/CGU ») sont applicables à toute navigation sur le site www.models4art.com ainsi qu’à toute commande de photographies sous forme de fichiers numériques auprès de Monsieur Jean-Paul FITELLI, (ci-après « models4Art »), exerçant en entreprise individuelle, dont l’activité est établie 6 Rue de la Paix à 91390 Morsang-sur-Orge, Siret n° 443 926 704 00034 – Code APE 47.91B.

  1. CONTENU DU SITE

Le site mis en ligne par models4art, accessible à l’adresse www.models4art.com , est destiné à présenter à la vente des photographies au format numérique de modèles, à destination exclusive des artistes, écoles d’art, enseignants, étudiants ou amateurs (ci-après « Les Acheteurs ») désireux de créer ou d’apprendre des techniques artistiques (dessin, peinture, modelage, sculpture etc.).

Toute navigation ou utilisation du présent site, quel que soit le contenu exploré, implique l’adhésion aux présentes conditions générales. Les présentes conditions générales prévalent sur toutes autres CGV, et constituent le seul lien contractuel pour toute commande passée par Internet.

Les présentes CGV ne s’appliquent donc que dans la mesure où elles n’entrent pas en contradiction avec une disposition contractuelle spécifique établie par models4Art et relative à une commande particulière.

  1. VENTE OU MISE À DISPOSITION DE FICHIERS NUMÉRIQUES

Les photographies sont vendues exclusivement sous forme de fichiers numériques. Dans certaines circonstances, certains fichiers peuvent être offerts. Toutes les dispositions des présentes Conditions générales de vente et de navigation sur le site restent applicables, notamment celles relatives à la protection des droits de propriété intellectuelle et des limites posées à l’utilisation des fichiers.

L’Acheteur a le choix entre différents formats et formules, selon qu’il opte pour :

  • Un planche haute définition (HD) qui donne droit aux photos individuelles HD de la planche

  • Une ou plusieurs photos à l’unité en haute définition (HD)

  • Une planche en basse définition (BD) qui donne droit aux photos individuelles BD de la planche

  • Une ou plusieurs photos à l’unité en basse définition (BD)

Les photos en basse définition sont destinées à un usage sur smartphone

Sur le présent site, on entend par :

  • « Haute définition » (HD) : image dont le côté le plus court comporte au minimum 2500 pixels, avec une résolution de 300 ppp.

  • « Basse définition » (BD) : image dont le côté le plus court comporte au minimum 350 pixels, avec une résolution de 300 ppp.

Les fichiers numériques proposés sur le site models4art.com sont exclusivement destinés à la vente sur le territoire français et réservés aux personnes résidant en France.
Toute tentative d’achat depuis l’étranger, y compris via des dispositifs de contournement géographique (VPN, proxy, etc.), ne dégage en aucun cas l’Acheteur de sa responsabilité juridique et constitue une violation des présentes conditions générales de vente. Toutefois, l’Acheteur peut utiliser les fichiers librement, à l’étranger, dans le cadre d’un usage strictement personnel et non commercial.

  1. DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus figurant sur le site sont la propriété de models4art en tant que résultat des investissements qu’il a réalisés, et font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur, soit au profit de models4art, soit au profit d’un tiers dûment mandaté (notamment le Webmaster pour la charte graphique du site lui-même).

Aucun contenu (texte ou visuel) ne peut faire l’objet de diffusion, reproduction, revente ou exploitation sous quelque forme que ce soit sans un accord écrit et préalable de models4art.

Toute utilisation non autorisée constituera une contrefaçon au sens des articles L122-4 et L335-2 du Code de la propriété intellectuelle, et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

Conformément à l’article L111-3 du Code de la propriété intellectuelle, la détention des fichiers numériques contenant les photographies ne confère aucun droit de propriété intellectuelle.

Dès lors l’Utilisateur, qu’il ait acheté les photographies ou qu’elles lui aient été transmises à titre gracieux par le biais du site, s’interdit :

  • De modifier les photographies, de quelque façon que ce soit.

  • D’en céder lui-même des copies à des tiers, de quelque façon que ce soit.

  • De les exploiter à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été acquises.

  • De les publier, notamment en ligne, ce qui les exposerait indirectement à être récupérées à des fins d’entraînement des I.A. (voir article D. ci-après).

Lorsque l’Acheteur est lui-même enseignant dans le domaine des arts visuels, il est en droit d’utiliser les photographies lors de ses cours, conférences ou workshops, mais ne peut pas en délivrer de copie aux participants, sous quelque prétexte que ce soit.

En aucun cas l’Acheteur ne peut à son tour exploiter les photographies à d’autres fins (illustration de catalogues, flyer de présentation de ses compétences, etc.). Toute demande d’utilisation hors des limites de l’achat réalisé sur le site devra faire l’objet d’un contact et d’un devis préalable.

  1. INTERDICTION D’UTILISATION À DES FINS D’ENTRAÎNEMENT OU D’ENRICHISSEMENT DE SYSTÈMES D’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

L’ensemble des contenus photographiques proposés à la vente sur le site models4art sont mis à disposition des utilisateurs dans le cadre d’une licence d’utilisation limitée, personnelle et non exclusive, à des fins de création, d’apprentissage et à titre pédagogique dans le secteur des arts visuels.

L’interdiction de toute publication sur des supports non autorisés, notamment en ligne, a pour finalité d’empêcher la récupération des contenus par des robots, en vue de leur ajout à la base d’entrainement d’I.A. génératives et/ou à la base de données d’I.A. servant à l’identification, la reconnaissance faciale ou quelque utilisation légale ou illégale que ce soit.

En conséquence, toute utilisation desdits contenus dans le cadre du développement, de l'entraînement, de l’évaluation, de l’enrichissement, de la validation ou du test de modèles d’intelligence artificielle, de machine learning ou de tout traitement algorithmique automatisé est strictement interdite.

Cette interdiction s’applique sans limitation de technologie ou de finalité, existantes ou futures, et couvre notamment, sans s’y limiter :

  • les modèles génératifs (ex. : GAN, VAE, diffusion) destinés à produire des images, poses ou morphologies humaines ;

  • les systèmes de vision par ordinateur, de reconnaissance, de détection, de segmentation ou d’analyse algorithmique ;

  • les bases de données d’images ou outils de synthèse utilisés dans le cadre d’un apprentissage automatique, supervisé ou non ;

  • les systèmes de reconstruction 3D, de morphing ou d’enrichissement visuel assistés par IA.

  • les systèmes destinés à servir aux I.A. de reconnaissance faciale, en ce compris à des fins de vidéosurveillance.

Cette clause s’applique indépendamment de la nature de l’utilisateur (entreprise, organisme public, laboratoire de recherche, start-up, particulier) et de sa localisation géographique. L’utilisateur n’est pas autorisé à intégrer tout ou partie des fichiers dans une base d’entraînement IA, que ce soit à titre individuel ou collectif, commercial ou non, gratuit ou payant, en France ou à l’international.

Il est informé que sa responsabilité pourra être personnellement engagée s’il apparaît que des contenus qu’il a acquis sont retrouvés dans les bases de données ou d’entraînement des I.A. après avoir été partagés illégalement par lui-même ou par un tiers à qui il les a transmis.

Toute infraction à cette clause constitue une violation contractuelle et pourra faire l’objet de poursuites pour contrefaçon et parasitisme économique, conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, ainsi qu’aux dispositions du droit international en matière de propriété intellectuelle. Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données, models4art aurait en outre l’obligation d’informer le modèle, lorsque celui-ci est reconnaissable sur les contenus photographiques, afin de permettre à celui-ci d’agir au titre de son droit à l’image et de son droit à la protection des données personnelles.

En cas de doute sur la portée des droits cédés ou sur une utilisation spécifique, l’utilisateur est invité à contacter préalablement le titulaire des droits afin d’obtenir une autorisation écrite.

  1. DROITS DES TIERS (DROIT À L’IMAGE)

L’attention de l’Internaute est également attirée sur le fait que les personnes dont l’image est représentée sur le site, lorsqu’elles sont reconnaissables, n’ont accordé d’autorisation qu’à models4art dans les limites des engagements contractuels précis souscrits à des fins de création, d’apprentissage et à titre pédagogique dans le secteur des arts visuels. Toute utilisation par un tiers – même en dehors de l’intégration des contenus à une base d’entraînement ou de données utilisée par l’I.A. (Article D ci-avant) - de contenus faisant figurer des personnes reconnaissables, à quelque fin que ce soit, pourra également constituer une atteinte au droit à l’image et à la vie privée des personnes concernées.

Dans cette hypothèse, la personne concernée figurant sur les photos illégalement diffusées serait en droit d’introduire une action tant sur le fondement des articles 9 du Code civil et 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des Libertés fondamentales (droit au respect de la vie privée et droit à l’image) qu’entre les mains de la CNIL, au titre de la protection des données personnelles. Toute utilisation non autorisée expose dès lors les tiers responsables à d’importantes condamnations judiciaires et administratives. Dans un souci de respect du même RGPD, models4art aura l’obligation de signaler toute utilisation illégale des données personnelles, parmi celles-ci les photographies montrant des personnes reconnaissables.

  1. PRIX

Conformément à l’article 293B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable. Les prix sont indiqués en euros, nets de taxe.

Les tarifs de ces différentes formules sont susceptibles d’évoluer et/ou de faire l’objet de promotions temporaires. L’affichage d’un prix n’engage donc pas models4art dans la durée. Le prix de toute commande est fixé en fonction des tarifs en vigueur au moment de la finalisation de la commande et du paiement du prix.

  1. CRÉATION D’UN COMPTE, PAIEMENT ET TÉLÉCHARGEMENT DES PHOTOS ACQUISES 

  1. Création d’un compte client

L’achat de fichiers numériques et leur visualisation impliquent la création préalable d’un compte client.
L’Acheteur est responsable des identifiants qu’il choisit lors de la création de son compte ainsi que de leur conservation. Ces identifiants sont strictement personnels et ne peuvent être cédés, communiqués ou partagés avec un tiers.
Toute opération réalisée au moyen des identifiants de l’Acheteur est réputée effectuée sous sa responsabilité jusqu’à ce qu’il informe models4art d’une utilisation frauduleuse ou non autorisée de son compte.
L’Acheteur a l’obligation d’informer sans délai models4art de toute perte de ses identifiants, de toute fraude ou de toute suspicion de fraude liée à leur utilisation. Afin de préserver la sécurité du compte client et des fichiers numériques associés, models4art pourra suspendre temporairement l’accès au compte concerné le temps des vérifications nécessaires.
models4art se réserve également le droit de suspendre ou de restreindre l’accès à un compte en cas de suspicion raisonnable de fraude, de partage d’identifiants ou de non-respect des présentes Conditions Générales de Vente.

  1. Paiement

Le paiement des commandes s’effectue exclusivement en ligne.

L’Acheteur est responsable des données de facturation qu’il transmet à models4art et s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour, notamment ses nom, prénom, adresse postale et adresse électronique. Les informations communiquées par l’Acheteur doivent être compatibles avec les conditions de vente prévues par les présentes CGV, notamment la condition de résidence en France.

models4art se réserve le droit de suspendre ou de refuser toute commande en cas d’informations manifestement erronées, incomplètes, incohérentes ou frauduleuses.

La facture relative à chaque achat est adressée par courrier électronique à l’Acheteur lors de la finalisation de la commande.

  1. Téléchargement des photos acquises

La création d’un compte client sur le site entraîne automatiquement l’accès à un espace dédié, dans lequel les fichiers numérique acquis seront stockés automatiquement. Cet accès aux fichiers numériques ne sera effectif qu’à partir de la validation effective du paiement effectué en ligne, c’est-à-dire après la finalisation de la procédure de paiement, sans message d’erreur ni abandon de la part du Client ou de l’organisme bancaire. Lorsque des fichiers sont offerts, quelle qu’en soit la raison, les fichiers sont mis à disposition automatiquement dans l’espace dédié.

Les fichiers seront téléchargeables par l’Acheteur dans son espace dédié (à la rubrique « Mes Photos ») à tout moment, avec un maximum de deux téléchargements par jour.

  1. ABSENCE DE DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l'article L221-28-13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Dès lors, l'Acheteur est informé qu’il sera dans l’impossibilité de faire valoir son droit de rétractation à compter du moment où les fichiers numériques acquis auront été téléchargés dans la rubrique dédiée de son compte client.

  1. MODIFICATION DES CGV

Les présentes CGV pourront être modifiées à tout moment. Les modifications n’auront d’effet que pour l’avenir. Les commandes passées en ligne antérieurement à la modification ne seront pas impactées par celle-ci, sauf le cas d’une modification légale ou réglementaire qui serait d’application immédiate.

  1. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES & COOKIES

1. Cookies

Le Site utilise des cookies et technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement, d'améliorer l'expérience utilisateur, de faciliter la navigation et, le cas échéant, de réaliser des mesures d'audience. Lorsque la réglementation l'exige, le consentement de l'utilisateur est recueilli préalablement au dépôt des cookies concernés.

2. Qu’est-ce qu’un « cookie » ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre disque dur par le serveur de notre site ou de services de statistiques en ligne, tels que Google Analytics. Ce fichier a pour but de collecter et mémoriser des informations relatives à votre navigation (sur ordinateur, mobile ou tablette), telles que vos préférences ou votre historique de navigation.

Les cookies directement émis par le site models4art sont exclusivement destinés à permettre et faciliter votre navigation sur le site.

Les cookies émis par Google Analytics ont pour but de mesurer l’audience du site, pour permettre d’évaluer les contenus publiés, fonctionnalités, et l’ergonomie du site (voir notamment : http://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/partners/).

Comment accepter, refuser ou supprimer ces « cookies » ?

Vous êtes en mesure de décider à tout moment, d’accepter, de refuser ou supprimer tout ou partie des cookies. Nous attirons cependant votre attention sur le fait que, le refus de tout ou partie des cookies pourrait vous empêcher d’accéder à certaines fonctionnalités de notre site.

Vous pouvez à tout moment supprimer les cookies depuis la section "Suppression des cookies" et modifier vos choix depuis la section "Configuration des cookies" en bas de la page d'accueil.

Vous pouvez également gérer vos cookies en vous reportant aux rubriques concernées de votre navigateur Internet, notamment :

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) en vigueur depuis le 25 mai 2018, toute inscription sur le site et toute demande de contact via le formulaire du site aura pour effet de communiquer à models4art les coordonnées que vous aurez vous-même insérées.

models4art s’engage à :

  • Ne pas communiquer ces données à des tiers, pour quelque raison que ce soit, sans votre accord préalable.

  • N’utiliser les données personnelles qu’aux fins pour lesquelles vous les lui avez transmises.

  • Ne pas vous adresser, sans autorisation préalable de votre part, la lettre d’information.

Vous pouvez à tout moment demander la correction ou la suppression des données personnelles qui vous concernent, en adressant un eMail à contact@models4art.com

Il vous sera donné acte de votre demande et le nécessaire sera fait dans les plus brefs délai, une confirmation vous étant envoyée au moment voulu.

Toute plainte relative à la collecte, au traitement ou à la suppression des données personnelles est de la compétence de la CNIL (www.cnil.fr).

  1. LITIGE ET MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige, l’Acheteur s’engage à contacter au préalable models4art afin de rechercher une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, l’Acheteur, lorsqu’il agit en tant que particulier non-professionnel est informé de ce qu’il peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation suivant :

CM2C

Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu – 75008 Paris

01 89 47 00 14

https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net

  1. LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE.

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Tout litige sera porté devant les juridictions désignées par le Code de l’organisation judiciaire, en fonction de l’objet du litige.

Par exception, et sauf pour les litiges relatifs à la propriété intellectuelle que la loi attribue déjà certaines juridictions spécialisées, tout litige entre models4art et un client professionnel sera de la compétence des tribunaux du siège d’activité de models4art.

MENTIONS LÉGALES

Directeur de la publication : Jean-Paul FITELLI
6 rue de la Paix 91390 Morsang-sur-Orge

Immatriculé au RCS d'Évry sous le numéro 443 926 704
Code APE 47.91B
contact@models4art.com

Webmaster :

Acencia

Siret : 928 424 217 00018

eMail : contact@acencia.com

Hébergeur :

CS Internet

Siret : 328 342 514 00010
eMail : contact@cs-internet-creations.com

Dernière mise à jour : 01 juin 2026